Accueil Mentions légales
Mentions légales PDF Imprimer Envoyer

Veuillez prendre connaissance des conditions d'utilisation suivantes avant de consulter ce site. En utilisant ce site, vous signifiez que vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation. Dans le cas où vous ne les accepteriez pas, n'utilisez alors pas ce site.

 

La consultation du site http://www.la-regie-emarketing.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions générales d'utilisation.

 

I ) IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR

 

Responsable de la publication : F.Mockers


F.Mockers Consultant

Membre de la CAE Port Parallèle

70, rue Amelot 75011 Paris


Tél : 01 44 64 98 10

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


II ) GESTIONNAIRE DU SITE

 

F.Mockers Consultant

Membre de la CAE Port Parallèle

70, rue Amelot 75011 Paris


Tél : 01 44 64 98 10

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


III ) HEBERGEUR DU SITE

 

Kimsufi.com - Groupe OVH

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

 

IV ) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

 

Les photographies et les représentations iconographiques sont libres de droits, pour savoir d'où elles proviennent, accédez à la rubrique "Partenaires" ces contenus sont placés sous la licence public générale GNU.


Les éléments suivants du présent site web – textes – logos - fichiers disponibles en téléchargement - base de données figurant sur le site - charte graphique - structure générale du site sont la propriété exclusive de La-Regie-eMarketing.fr. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de La-Regie-eMarketing.fr.


Est interdite la présentation d'une des page du site www.la-regie-emarketing.fr dans la page d'un autre site web.


Un accord préalable de La-Regie-eMarketing.fr est nécessaire pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.la-regie-emarketing.fr.

Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés sauf pour les représentations iconographiques et photographiques. "Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de La-Regie-eMarketing.fr. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source : http://www.la-regie-emarketing.fr.

 

V ) DONNÉES PERSONNELLES

 

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 Août 2004, dite "informatique et libertés" ; il a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) .


Conformément à la loi du 6 Août 2004 dite "informatique et libertés", les données que vous nous confiez demeurent strictement confidentielles et vous sont accessibles pour consultation, rectification ou suppression par simple demande envoyée par mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

VI ) DESTINATION DES INFORMATIONS RECUEILLIES

 

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.

 

Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par La-Regie-eMarketing.fr, faites le nous savoir à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.  en indiquant bien les données concernées.

 

VII ) LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES DE TIERS

 

La-Regie-eMarketing.fr n'a pas vérifié l'intégralité des sites qui peuvent être liés au sien et ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels des liens sont faits. Leur présence ne signifie en aucune manière que La-Regie-eMarketing.fr adhère à leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu ou l'utilisation de cet autre site Internet. La responsabilité de La-Regie-eMarketing.fr ne peut être engagée pour le contenu erroné ou inexact, diffamatoire, injurieux, calomnieux, mensonger, obscène, pornographique, blasphématoire de l'un ou l'autre de ces sites de tiers. Vous accédez par conséquent au contenu de ces sites extérieurs sous votre seule et entière responsabilité.


Les liens proposés par La-Regie-eMarketing.fr, sauf mention contraire, ne sont en aucune façon une forme de promotion ou de publicité. Ils sont proposés car soit ils sont les sources d'une information soit ils offrent des informations supplémentaires et complémentaire à celles fournies sur le site La-Regie-eMarketing.fr

 

VIII ) MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES

 

La-Regie-eMarketing.fr se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La-Regie-eMarketing.fr invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

 

IX ) POUR TOUT RENSEIGNEMENT

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

CONTACTEZ NOUS !

Petite enquête

Avez vous déjà pensé à